batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan
Présentation de la marque batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan
Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur Arnaud REBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.
Arnaud REBY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40